Déposée le 28 février 2005 par la société ESPACE GOUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEXIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la société ESPACE GOUT domicilié(e) 15 RUE BLANQUERIE,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 417 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUT YOAN domicilié(e) LA GALIOTE Apt 34 PORT-EST,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.
La marque SEXIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXIBUS est expirée depuis le 28 février 2015.
ESPACE GOUT a également déposé les autres marques suivantes : FRONTIBUS , NASIBUS
ESPACE GOUT - 15 RUE BLANQUERIE,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France - SIREN 393417746
GOUT YOAN - LA GALIOTE Apt 34 PORT-EST,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Vins, spiritueux. Bieres, sirops. Café, thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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