Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXIBUS
ESPACE GOUT

Numéro de dépôt :
3345909
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2015
SEXIBUS de ESPACE GOUT

Présentation de la marque SEXIBUS

Déposée le 28 février 2005 par la société ESPACE GOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société ESPACE GOUT domicilié(e) 15 RUE BLANQUERIE,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 417 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUT YOAN domicilié(e) LA GALIOTE Apt 34 PORT-EST,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

La marque SEXIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXIBUS est expirée depuis le 28 février 2015.

ESPACE GOUT a également déposé les autres marques suivantes : FRONTIBUS , NASIBUS


ESPACE GOUT - 15 RUE BLANQUERIE,30170 ST HIPPOLYTE DU FORT - 30170 - France - SIREN 393417746


GOUT YOAN - LA GALIOTE Apt 34 PORT-EST,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Vins, spiritueux. Bieres, sirops. Café, thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.